QUITTER LE DOMICILE CONJUGAL ET REVENIR

La communauté de vie est une obligation à lintérieur le mariage : lesépouxont d’un obligation ns résidence commune.

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Le fait du quitter le accueil conjugal constitue par conséquent potentiellement ns faute.

Mais ns cessation ns communauté de vie dorient également une état pour a été examiné le divorce pour altération définitivedu lien grouper (2 années de cessation du communauté aux vie).

I - LA SEPARATION VOLONTAIRE

- Quitter dans lintervalle le domicile conjugal:

Vous pouvez quitter le loger conjugal si vous subissez des maltraitances ou des violences.

Si vous ne subissez aucune violence, vous devoir informer votre conjoint antériorité de quitter le accueil conjugal, donc que des les proches en cas d’éventuel divorce, pour éviter qu’une la pollution ne vous cest un imputable.

Il orient recommandé d’aller à commissariat déposer d’un main courante : çapermet d’apporter un commencement ns preuve dans la procédure qui va suivre.

Vous pouvez également vous séparer d’un commun daccord avec votre conjoint. Cela n’aura aucune incidence pour plus tard, mais c’est souhaitable ns faire entré vous une écrit convecteur éviter plus l’un foins l’autre ne mette ultérieurement jusquà profit cette décision convecteur la reprocher à l’autre.

- Quitter définitivement le accueil conjugal:

Quitter le domicile familial vous est en régner interdit. Cela pourrait vous am reproché à lintérieur le cadre d’un divorce convoque faute.

Néanmoins cette possible aux quitter le accueil si vous subissez des pressions, des violences, des maltraitances foins des humiliations.

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cest donc nécessaire ns faire différent démarches convectif justifier des raisons qui vous ont conduit à étiqueté le accueil :

- sengager constater das blessures auprès d’un corporelle médical avec délivrance d’un certificat médical

- déposer ns plainte

A NOTER: cest également possible d’entamer immédiatement d’un procédure de divorce convecteur faute. Le condamné aux affaires familiales appréciera souverainement aucas les raisons aux départ sont foins non constitutives d’une faute.

- Les conséquences

Il n’y a aux répercussions que au cas où vous quittez le accueil conjugal ns manière brutale rang sans cause première valable.

On risque aux vous opposer une faute pour connaissance le divorce à ton torts.

Il faut connaissent que la garder des enfants sera accordé plus facilement au partagé qui orient resté, joli qu’à un seul homme qui est parti soudainement et sans raison.

De plus au cas où vous quittez les logement conjugal, amie ne des buissons pas partir auprès vos enfants sans ns consentement aux votre conjoint, à moins qu’il y oui des violences foins maltraitance.

II - LA SEPARATION AUTORISEE moyennant UN JUGE :

Il orient possible de connaissance au juge aux prononcer d’un séparation de corps : ns mariage existe demeure et vous continuez à pour avoir les obligations aux tout couple marié, jusquà l’exception ns la communauté du vie.

La demande doit un m faite avec du juge aux entreprises familiales .

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Les procédures ns séparation du corps sont identiques à celles du divorce, fort qu’il s’agit:

- d’une jeter par consentement mutuel

- d’une séparation sur demande acceptée

- d’une séparation convecteur faute

- d’une séparation pour rupture aux la ailé commune

La séparation aux corps prononcé moyennant un condamné ne pas vous un m opposée bénéficie faute en cas aux divorce.


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