SUBVENTION VELO ELECTRIQUE PARIS 2019

Dans ns cadre aux sa politique ns développement de la pratique ns vélo d’environ toute la aires Île-de-France, Île-de-France Mobilités mettre en carré une aider à l’achat de vélo. Lequel que cest votre lieu ns résidence en Île-de-France, vous des buissons bénéficier du cette aide.

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Quels vélos sont affecté ?

Vélo classique à assistance électrique neuf ;Vélo cargo auprès ou sans aider électrique neuf : biporteur, triporteur, longtail, etc… ;Vélo pliant avec ou sans assistant électrique zen ;Vélo adapté neuf ;

Les vélos doivent être conformes à la réglementation en vigueur* (détails pour la règlementation et régulation d’attribution sont consultables en bas de cette côté page).

Certains équipement sont même éligibles jusquà l"aide, s"ils sont acheté en même temps que le vélo. Ils besoin de impérativement figurer pour la même bill que celle aux vélo.

Pour esquive vélos à aider électrique, cycles cargos et vélos pliants.

Seuls les équipement de sécurité suivants sont qualifié à l’aide jusqu’à l’achat :

Panier/sacochescasqueantivol

Pour les vélos adaptés.

Seuls les accessoires d’aide jusquà l’usage ou parce que le maniabilité de vélo tels plus : équipement de pédales, ns guidon, à niveau de la dévolution permettant ns maintien d"une partie du corps ou accessoire de sécurité comme clignotants rang rétroviseurs.


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Consulter le règlement d"attribution aux la subvention pour l"aide parce que le pratique aux vélo pdf - 235.7 KB

Quel est le montant de l’aide ?

L’aide jusqu’à l’achat une vélo électrique d’Île-de-France Mobilités dorient différenciée bruyants le type de vélo :

Vélo autoritaire à aider électrique + accessoires : 50 % maximum de prix d’achat TTC de vélo et des partie de sécurité) à lintérieur la pente d’une support de 500 € ;Vélo cargo sans aider électrique + accessoires : 50 % maximum du prix d’achat TTC du vélo und des accessoire de sécurité) dans la pente d’une aide de 500 € ;Vélo cargo avec assistance électrique + accessoires : 50 % maximum de prix d’achat TTC du vélo und des accessoire de sécurité) à lintérieur la limite d’une support de 600 € ;Vélo pliant auprès ou sans aider électrique + partie : 50 % de prix TTC, plafonnée jusquà 500 € ;Vélo adapté + partie : 50 % aux reste à revendiqué TTC, plafonnée à 1 200 € ;

Cette aider à l’achat dorient cumulable avec les support apportées moyennant les autre collectivités local d’Île-de-France convoque l’acquisition du vélo.

Voir plus: Resultat Du Top 14 2015 - Calendrier Et Résultats Top 14 2014

le cumul des différentes support est fixé dans la limité des plafonds suivants :

VAE/vélo cargo sans aider électrique/vélo pliant : aide Île-de-France Mobilités + Aide(s) Locale(s) = 500 € maximumVAE Cargo : support Île-de-France Mobilités + Aide(s) Locale(s) = 600 € maximum

Il faut à lintérieur un premier temps vous renseigner pour l’existence hay non du telles aider auprès ns votre commune et/ou aux votre intercommunalité d’habitation. Elle pourrez alors solliciter Île-de-France Mobilités. Les somme des deux aider ne pourra pas dépasser das plafonds mentionnés ci-dessus (différents selon le type ns vélo).

Pour esquive vélos adaptés, l"aide d"Île-de-France Mobilités est calculée sur le montant restant à charge ns demandeur, après que celui-ci a bénéficié d"éventuelles aides fiscal locales rang des remboursements possibles venir titre du l"Assurance maladie, aux la Mutuelle hay d"autres caisses applicables.

S’il n’existe pas aider dans votre commun ou intercommunalité pour ns type aux vélo acheté, vous n’avez pas à fournir du justificatif à lintérieur votre dossier.

Comment bénéficier ns l’aide ?

Pour être bénéficier ns l’aide à l’achat d’un vélo avec d’Île-de-France Mobilités, elle devez :

Être une aucune physiqueÊtre majeur (ou mineur émancipé) rang habiter en Île-de-FranceAvoir acheté un vélo neuf qui convient à ns réglementation en vigueur, jusquà partir du 1er décembre 2019 convoque les vélos à assistance électrique, bicyclette cargos avec ou sans assistant électrique hay à partir du 1er pouvez 2020 pour les bicyclette pliants avec ou sans aider électrique et les vélos adaptésS’engager jusqu’à ne étape revendre ns vélo pendant d’un durée ns 3 ansNe pas pour avoir déjà bénéficié aux la même support d’Île-de-France MobilitésAvoir demandait les aider financières locales dans certains cas elles existent antériorité de commettre la avoir besoin faite jusquà Île-de-France Mobilités

Les pièce justificatives suivantes vous seront demandées à lintérieur le formulaire, pour je connais les vélos :

Pour esquive vélos adaptés :

Un documentations justifiant suite le demandeur ne peut être pas utiliser ns vélo à 2 roue classique. Ce document pouvez être : la carte Mobilité enregistrement (CMI) « Invalidité » foins « priorité », une certificatif médical hay un présentation formulé par un professionnel de santé ; Uniquement convectif les vélos du la liste LPPR* : les justificatif d"obtention ou de refus aux la demande ns remboursement avec de l’Assurance maladie, faisant apparaissant le montant.Un justificatif d"obtention ou du refus ns la demande ns remboursement avec de les mutuelle/complémentaire santé solidaire et/ou aux la caisse du demandeur, faisant apparaître le montant.Dans le laffaire d"un vélo personnalisé de type tricycle, la facture devra aussi préciser ns présence d"un différentiel entre esquive roues arrière, esquive tricycles nai pas différentiel n"étant démarche éligibles.

En validant ns formulaire, elle vous engagez à ne étape revendre ns vélo subventionné à lintérieur un délai aux 3 ans.

Lors ns l’instruction ns votre demande, vous serez contacté aucas des informations et/ou les espaces fournies sont manquantes ou irrecevables. Ns fois votre cas instruit, vous recevrez une email comportant la décision (accord foins rejet). En laffaire d’accord, ns virement va devenir effectué sur votre la honte bancaire.

Voir plus: Record Du Monde Saut En Longueur Homme, Le Mystère Du Record Du Saut En Longueur

L’aide deviendra versée dedans la limite ns l’enveloppe budgétaire annuelle votée pour les opération moyennant Île-de-France Mobilités.